PLAN LOCAL D'URBANISME approuvé en janvier 2017

COUVERTURE

LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER

0 – Pièces Administratives

 

Page de garde

Avis et conclusions du commissaire enquêteur

Débat PADD du 24/11/15

Délibérations 28/04/16

Prescription du 29/04/14

Rapport du commissaire enquêteur_partie 1

Rapport du commissaire enquêteur_partie 2

Rapport du commissaire enquêteur_partie 3

 

1 – Rapport de Présentation

 

Rapport de présentation 1 – 2

Rapport de présentation 3 – 4

Rapport de présentation 5 – 10

 

2 – Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

 

3 – Règlement et Plan de Zonage

 

Règlement

Plan de zonage au 1/5000 ème

Plan de zonage au 1/2000 ème secteur Nord de la commune

Plan de zonage au 1/2000 ème secteur Vallée du Lagoin

 

4 – Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

 

5 – Annexes

 

Page de garde

Plan des réseaux

Liste des Servitudes d'Utilité Publique

Plan des Servitudes d'Utilité Publique

Annexes Sanitaires

Tableau indicatif des surfaces

Liste des éléments protégés au titre des art. R. 151-19 et R.151-23 C. Urb

Liste des bâtiments situés en zone agricole dont le changement de destination est autorisé